Conditions Générales de Vente (CGV)
Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre [Nom de la société], société au capital de [montant du capital social], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville] sous le numéro [numéro SIRET], dont le siège social est situé à [adresse complète] (ci-après « le Vendeur »), et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet [URL du site] (ci-après « le Client »).
Article 1 – Objet

Les présentes CGV visent à définir les modalités de vente entre le Vendeur et le Client, de la commande au paiement, en passant par la récupération des produits et les services fournis. Elles s’appliquent à toutes les ventes de produits et services proposées par le Vendeur sur le site [URL du site], notamment :

Les commandes de pizzas et produits italiens via le service de click and collect.
Les prestations de service de traiteur événementiel italien.

Article 2 – Acceptation des CGV

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et déclare les accepter sans réserve dès lors qu’il valide sa commande sur le site. Ces CGV peuvent être modifiées à tout moment par le Vendeur, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de la commande par le Client.
Article 3 – Produits et Services
3.1 Produits

Les produits proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site du Vendeur. Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le Vendeur. Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert.
3.2 Services

Le Vendeur propose également un service de traiteur événementiel italien pour divers événements. Les modalités de ces prestations seront définies par un contrat spécifique entre le Vendeur et le Client.
Article 4 – Commandes
4.1 Click and Collect

Le Client peut passer commande de pizzas et produits italiens via le site internet du Vendeur. La commande est confirmée après validation par le Vendeur. Le Client s’engage à venir récupérer sa commande directement au foodtruck du Vendeur à l’horaire indiqué lors de la validation de la commande.
4.2 Service Traiteur

Pour les services de traiteur, une demande de devis doit être faite via le site ou par contact direct avec le Vendeur. Une fois le devis accepté, un contrat sera établi pour définir les modalités spécifiques de la prestation.
Article 5 – Prix

Les prix des produits et services sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client.
Article 6 – Paiement

Le paiement des commandes s’effectue en ligne par carte bancaire. Le Vendeur utilise un système de paiement sécurisé. Le montant est débité au moment de la validation de la commande. Pour les prestations de traiteur, les modalités de paiement seront définies dans le contrat spécifique.
Article 7 – Retrait des Commandes

Les commandes de pizzas et produits italiens doivent être retirées directement au foodtruck à l’heure convenue. Le Client doit se présenter avec la confirmation de commande (email ou SMS).
Article 8 – Droit de Rétractation

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les commandes de denrées périssables, telles que les pizzas et autres produits alimentaires. Pour les services de traiteur, le droit de rétractation pourra être exercé dans les conditions définies dans le contrat spécifique.
Article 9 – Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits commandés. La responsabilité du Vendeur sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.
Article 10 – Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site [URL du site] sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.
Article 11 – Données Personnelles

Le Vendeur s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le Client. Les informations recueillies sont nécessaires pour la gestion des commandes et des relations commerciales. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant.
Article 12 – Litiges

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
Article 13 – Contact

Pour toute question, le Client peut contacter le Vendeur à l’adresse suivante : [adresse email] ou par téléphone au [numéro de téléphone].